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Éditeur du site

Le site À Propos de Fleurs est édité par la société À Propos de Fleurs, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 3 000 euros, dont le siège social est situé au 5 rue René Boylesve, 37160 DESCARTES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIRET 98128370800015.

Création et Développement

Le site a été créé et développé par : Projectil-Sogepress SARL au capital de 23 000 € Siège social : 32 rue Eugène Durand, 37000 TOURS Téléphone : 02 47 20 40 00 RCS Tours B 343 421 921 00036 Code NAF : Activités des agences de publicité (7311Z) N° TVA : FR 63 343421921

Hébergement

Le site À Propos de Fleurs est hébergé par : 3gk software SARL au capital de 1 500 € 6 ALL JEAN GABIN, 37100 TOURS Téléphone : 06 34 45 84 06 SIRET : 498 565 597 00024

Propriété intellectuelle

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Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).